Mentions légales

Crédits

Texte :
Yves Marchand

Photographie :
Gianni Villa
www.giannivilla.com

Conception graphique et réalisation :
ABM Studio
www.abm-studio.com

 

 

Mentions légales en vigueur au 11/09/2023

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l » »Utilisateur« , du site vincent-gaudry.com , ci-après le « Site« , les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

 

Article 1 – L’éditeur

L’édition du Site est assurée par SCEV Gaudry Vincent SCEV, immatriculée au Registre du Commerce avec le numéro SIRET 91769294900014 dont le siège social est situé au 14 Rue du Champ des Prés –  Chambre – 18300 SURY EN VAUX, 

Numéro de téléphone + 33 (0)2 48 79 49 25, 

Adresse e-mail : vincent.gaudry@orange.fr.

N° de TVA intracommunautaire : FR27917692949

La Directrice de la publication est Séverine Gaudry

ci-après l' »Editeur« .

  

Article 2 – L’hébergeur

L’hébergeur du Site est la société OVH SAS au capital de 10 174 560 €, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France,

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

  

Article 3 – Accès au site

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

 

Article 4 – Collecte de données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.